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Solu'thermie

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Mentions legalesPropriété du site et conditions d’utilisation

Article 1

Direction de la publication

Le nom de domaine www.soluthermie29.com est la propriété exclusive de la société Soluthermie dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Soluthermie
7 rue Marie Curie
29860 Bourg-Blanc
France
SIRET : 81344444500015
RCS : Brest B 813 444 445
N° TVA Intracommunautaire :  FR72 444 445
Code APE : 4322B
Contact : contact@soluthermie29.com
Direction de la publication : Ronan Maire

Article 2

Informations sur l'hebergeur

Le site soluthermie29.com est hébergé par OVH

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
SAS au capital de 10 069 020 €
SIRET : 424 761 419
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Article 3

Droits d'auteur et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la Publication du site soluthermie29.com(sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Soluthermie (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 4

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– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

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Article 5

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